Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS AUTHENTIQUES LES GUSTATIVES SURGELE
SA DEFROIDMONT

Numéro de dépôt :
94507707
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2014

Présentation de la marque LES SAVEURS AUTHENTIQUES LES GUSTATIVES SURGELE

Déposée le 18 février 1994 par la société SA DEFROIDMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SAVEURS AUTHENTIQUES LES GUSTATIVES SURGELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société SA DEFROIDMONT domicilié(e) 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2259351) - 59550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 003 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEFROIDMONT S.A. S.A. au capital de 298.350 Euros domicilié(e) B.P. 1,59550 MAROILLES (dossier no 2259351) - 59550 - France.

La marque LES SAVEURS AUTHENTIQUES LES GUSTATIVES SURGELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SAVEURS AUTHENTIQUES LES GUSTATIVES SURGELE est expirée depuis le 18 février 2014.


SA DEFROIDMONT - 159 GRAND RUE,59550 MAROILLES (dossier no 2259351) - 59550 - France - SIREN 313003295


DEFROIDMONT S.A. S.A. au capital de 298.350 Euros - B.P. 1,59550 MAROILLES (dossier no 2259351) - 59550 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2004 n°2259351 - Publication au BOPI 2004-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

- Pâtisseries salées - Pâtisseries sucrées - Pizzas - Quiches - Tartes à base de viande - Tartes à base de volaille - Tartes à base de charcuterie - Tarte à base de poisson - Tartes à base de légumes - Tartes à base de fromage Produits pour apéritif à savoir: - Tartes aux fruits - Amuse-gueules à base de fromage - Amuse-gueules à base de charcuterie - Amuse-gueules à base de poisson - Mignardises

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.