Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M Le Merlot 1996
SA Chateau Capendu

Numéro de dépôt :
98740533
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque M Le Merlot 1996

Déposée le 1 juillet 1998 par la société SA Chateau Capendu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M Le Merlot 1996 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la société SA Chateau Capendu domicilié(e) Place Mairie, 11700 CAPENDU - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 322 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Chateau Capendu - France.

La marque M Le Merlot 1996 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M Le Merlot 1996 est expirée depuis le 1 juillet 2008.

SA Chateau Capendu a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PUGET , DOMAINE DE CAPENDU , Le Cabernet 1996 , DOMAINE DE VILLALIS , C. Le Chardonnay 1997


SA Chateau Capendu - Place Mairie, 11700 CAPENDU - France - SIREN 325322105


SA Chateau Capendu - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

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