Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONIE
SA. CHAMPAGNE JACQUINOT et Fils

Numéro de dépôt :
92440769
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque HARMONIE

Déposée le 30 octobre 1992 par la société SA. CHAMPAGNE JACQUINOT et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société SA. CHAMPAGNE JACQUINOT et Fils domicilié(e) 36 rue Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA. CHAMPAGNE JACQUINOT et Fils M. JACQUINOT Jacques - P.D.G. domicilié au dit siège - France.

La marque HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIE est expirée depuis le 30 octobre 2002.


SA. CHAMPAGNE JACQUINOT et Fils - 36 rue Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY - France - SIREN 095750410


SA. CHAMPAGNE JACQUINOT et Fils M. JACQUINOT Jacques - P.D.G. domicilié au dit siège - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Vins de provenance Française à savoir "CHAMPAGNE"