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Marques déposées par la société SA ARNAUD
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CHATEAU POMYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU POMYS
SA ARNAUD

Numéro de dépôt :
1508872
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU POMYS

Déposée le 12 janvier 1989 par la société SA ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU POMYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA ARNAUD domicilié(e) Leyssac, 33180 SAINT-ESTEPHE (dossier no 2133313) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 512 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD François domicilié(e) (dossier no 2133313) - France.

La marque CHATEAU POMYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU POMYS est expirée depuis le 12 janvier 2009.


SA ARNAUD - Leyssac, 33180 SAINT-ESTEPHE (dossier no 2133313) - France - SIREN 321512048


ARNAUD François - (dossier no 2133313) - France


Demande de renouvellement le 23 septembre 2009 n°2419317 - Publication au BOPI 2009-09-23

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1998 n°2133313 - Publication au BOPI 1998-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524938 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Pomys