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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA AGRAM
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JET PAILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JET PAILLE
SA AGRAM SA

Numéro de dépôt :
3422567
Date de dépôt :
07/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2016
JET PAILLE de SA AGRAM

Présentation de la marque JET PAILLE

Déposée le 7 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) SA AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JET PAILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES - 28080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES - 28080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET PAILLE est expirée depuis le 7 avril 2016.

SA AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : GEO FLASH , MINI JET , JET DISTRI , GYRO PATURE , GEO PLOW , JET WRAP , GEO EXPRESS


SA AGRAM SA - 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES - 28080 - France - SIREN 352774095


SA AGRAM - 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES - 28080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 27 janvier 2010 - Changement de nature juridique n°514615 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Machines agricoles et machines outils. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Véhicules. Machines agricoles et machines outils. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Véhicules. Machines agricoles et machines outils. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.