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Marques déposées par la société S.V.E. D.V.F. - Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins
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AUGUSTE BESSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUGUSTE BESSAC
S.V.E. D.V.F. - Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins

Numéro de dépôt :
960177
Date de dépôt :
03/10/1974
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque AUGUSTE BESSAC

Déposée le 3 octobre 1974 par la société S.V.E. D.V.F. - Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « AUGUSTE BESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.V.E. D.V.F. - Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins domicilié(e) (soc. an.), Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France.

La marque AUGUSTE BESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque AUGUSTE BESSAC est expirée depuis le 3 octobre 1984.


S.V.E. D.V.F. - Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins - (soc. an.), Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Vins.