Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STGA
S. T. G. A. SOCIETE DE TRANSPORT DU GRAND ANGOULEME (Société Anonyme d'Economie Mixte)

Numéro de dépôt :
98726358
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2008

Présentation de la marque STGA

Déposée le 1 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) S. T. G. A. SOCIETE DE TRANSPORT DU GRAND ANGOULEMEd'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S. T. G. A. SOCIETE DE TRANSPORT DU GRAND ANGOULEMEd'Economie Mixte domicilié(e) R. C. Angoulême B 326 750 502 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 750 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. T. G. A. M. TOUZALIN Christian - France.

La marque STGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STGA est expirée depuis le 1 avril 2008.


S. T. G. A. SOCIETE DE TRANSPORT DU GRAND ANGOULEME (Société Anonyme d'Economie Mixte) - R. C. Angoulême B 326 750 502 - France - SIREN 326750502


S. T. G. A. M. TOUZALIN Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

- conception (réalisation) de programmes pour la transmission d'informations sur les horaires de transport - borne de consultation des horaires de transport à savoir appareil pour la transmission de données - informations sur les horaires de transport transmises par bornes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.