Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASTY
S.T.A. - SOCIETE DE TRANSFORMATION AGRICOLE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98755950
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/10/2008

Présentation de la marque FASTY

Déposée le 23 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) S.T.A. - SOCIETE DE TRANSFORMATION AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FASTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.T.A. - SOCIETE DE TRANSFORMATION AGRICOLE domicilié(e) 02290 MONTIGNY LENGRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 494 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque FASTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASTY est expirée depuis le 23 octobre 2008.


S.T.A. - SOCIETE DE TRANSFORMATION AGRICOLE (société anonyme) - 02290 MONTIGNY LENGRAIN - France - SIREN 339494106


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274014 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394272 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394271 - Publication au BOPI 2004-06-10

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Chips ; purée ; préparations alimentaires à base de pommes de terre conservées, séchées, cuites, congelées, surgelées.