Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLOSET
S.P.C.M. SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98756226
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2028

Présentation de la marque FLOSET

Déposée le 21 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.C.M. SA domicilié(e) ZAC de Milieux - 42160 - ANDRÉZIEUX-BOUTHÉON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 327 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque FLOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLOSET arrivera à expiration en date du 21 octobre 2028.

S.P.C.M. SA a également déposé les autres marques suivantes : EVAFLO , FLOBENT , SUPERPUSHER , FLOSORB , FLOCARE , FLOPAINT , FLOBLOCK , FLOSERVE , MAGNASORB , AQUAFIX


S.P.C.M. SA, Société anonyme - ZAC de Milieux - 42160 - ANDRÉZIEUX-BOUTHÉON - France - SIREN 312327737


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 11 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°490653 - Publication au BOPI 2009-02-11

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386556 - Publication au BOPI 2008-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Inscription le 11 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673565 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2018 n°2693471 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-20

Produits chimiques pour l'industrie, produits chimiques utilisés pour la fabrication du papier, carton et analogues.