Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CLEF
S.O.I.T, SARL

Numéro de dépôt :
4064593
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE CLEF de S.O.I.T

Présentation de la marque LE CLEF

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.O.I.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLEF »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.O.I.T domicilié(e) 23/25 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 968 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.O.I.T, M. DOMINIQUE PITTAVINO domicilié(e) 23/25 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45


S.O.I.T, SARL - 23/25 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France - SIREN 522968437


S.O.I.T, M. DOMINIQUE PITTAVINO - 23/25 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634015 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Club de rencontre.