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Marques déposées par S.N.C. CLUB HAVANE
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C.H.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.H.
S.N.C. CLUB HAVANE

Numéro de dépôt :
1683320
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2001
C.H. de S.N.C. CLUB HAVANE

Présentation de la marque C.H.

Déposée le 14 juin 1991 par S.N.C. CLUB HAVANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.N.C. CLUB HAVANE, domicilié(e) 169 Boulevard Saint Germain, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BIRET ET CIE - France.

La marque C.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.H. est expirée depuis le 14 juin 2001.


S.N.C. CLUB HAVANE - 169 Boulevard Saint Germain, 75006 PARIS - France


ETS BIRET ET CIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Bières, boisson alcooliques, boissons non alcooliques, tabac, articles pour fumeurs, allumettes

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.