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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M
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FENETRE SUR COUR MAISON DE LYON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FENETRE SUR COUR MAISON DE LYON
S & M, SAS

Numéro de dépôt :
3621166
Date de dépôt :
06/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2029
FENETRE SUR COUR MAISON DE LYON de S & M

Présentation de la marque FENETRE SUR COUR MAISON DE LYON

Déposée le 6 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENETRE SUR COUR MAISON DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-07 du 13 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M domicilié(e) ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S & M, Mme PHAN Champy domicilié(e) ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France.

La marque FENETRE SUR COUR MAISON DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FENETRE SUR COUR MAISON DE LYON arrivera à expiration en date du 6 janvier 2029.

S & M a également déposé les autres marques suivantes : EQUATORIALE , Rido Déko , RUBAN STORE , SPANIER INTERNATIONAL S , COUTURE , COUTURE , MaDéko , M MEDIAC , M MEDIAC , SARAH SHELBY FINEST FABRICS


S & M, SAS - ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France - SIREN 413169475


S & M, Mme PHAN Champy - ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700414 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-12-12

– coussins.

– rideaux en matière textiles et en matières plastiques. – housses de coussins.