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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.R.T
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MS MICRO SYSTEMS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MS MICRO SYSTEMS
S.E.R.T. (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
3006645
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2010
MS MICRO SYSTEMS de S.E.R.T

Présentation de la marque MS MICRO SYSTEMS

Déposée le 8 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MS MICRO SYSTEMS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.R.T domicilié(e) 35 rue d'Arcey, 25260 MONTENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 259 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORBIN William S.E.R.T. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS MICRO SYSTEMS est expirée depuis le 8 février 2010.

S.E.R.T a également déposé les autres marques suivantes : VOSS TECHNOLOGY , IXBOW , HYDRIX , LARVOR , ORIUM , STARMAN , XENIUM , POWERFAST , TALIUM , ZICRAL


S.E.R.T. (s.a.r.l.) - 35 rue d'Arcey, 25260 MONTENOIS - France - SIREN 400259008


MORBIN William S.E.R.T. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406365 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 15 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428527 - Publication au BOPI 2006-02-15

Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465713 - Publication au BOPI 2007-12-17

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668919 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Inscription le 12 août 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°677829 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-12

Pneus et roues pour modèles réduits de voitures, avions, planeurs, ainsi que de jouets qu'ils soient télécommandés ou non, en matière plastique, caoutchouc, gomme.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].