Déposée le 29 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) S.D.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S.D.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.D.T domicilié(e) 2 chemin du Génie, 69200 VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 213 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Christian FELIX Notaire - France.
La marque S.D.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.D.T. est expirée depuis le 29 décembre 2008.
S.D.T a également déposé les autres marques suivantes : FRANCHISE
S.D.T. (S.A.) - 2 chemin du Génie, 69200 VENISSIEUX - France - SIREN 415213818
Me Christian FELIX Notaire - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Café, thé, cacao et boissons à base de café, thé et cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levures, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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