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Marques déposées par la société S.C.V. LES VIGNERONS DE FORCA REAL SOCIETE COOPERATIVE
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LE REGAL DE FORCA REAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE REGAL DE FORCA REAL
S.C.V. LES VIGNERONS DE FORCA REAL SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3410180
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016
LE REGAL DE FORCA REAL de S.C.V. LES VIGNERONS DE FORCA REAL SOCIETE COOPERATIVE

Présentation de la marque LE REGAL DE FORCA REAL

Déposée le 9 février 2006 par la société S.C.V. LES VIGNERONS DE FORCA REAL SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE REGAL DE FORCA REAL »

Le déposant est la société S.C.V. LES VIGNERONS DE FORCA REAL SOCIETE COOPERATIVE domicilié(e) RUE LEO LAGRANGE,66170 MILLAS - 66170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 001 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.V. LES VIGNERONS DE FORCA REAL domicilié(e) RUE LEO LAGRANGE,66170 MILLAS - 66170 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REGAL DE FORCA REAL est expirée depuis le 9 février 2016.


S.C.V. LES VIGNERONS DE FORCA REAL SOCIETE COOPERATIVE - RUE LEO LAGRANGE,66170 MILLAS - 66170 - France - SIREN 443001078


S.C.V. LES VIGNERONS DE FORCA REAL - RUE LEO LAGRANGE,66170 MILLAS - 66170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.