Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GALERIE DES JACOBINS
Numéro de dépôt :
1515859
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1999
Présentation de la marque GALERIE DES JACOBINS
Déposée le 22 février 1989 par S.C.I. de la Galerie Commerciale des Jacobins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALERIE DES JACOBINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GALERIE DES JACOBINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALERIE DES JACOBINS est expirée depuis le 22 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32