S.C. GALEC, Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3112766
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2011
Présentation de la marque GOURMANDINE
Déposée le 20 juillet 2001 par la société S.C. GALEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOURMANDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la société S.C. GALEC domicilié(e) 52, rue Camille Desmoulins, 92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque GOURMANDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.C. GALEC, Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52, rue Camille Desmoulins, 92451 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 642007991
INLEX CONSEIL - France
Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376253 - Publication au BOPI 2003-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou la ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichées ; articles en papier et en carton, à savoir essuie-mains en papier, papier hygiénique, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, nappes, serviettes, sets en ouate de cellulose, assiettes en carton. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir boîtes en verre, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) ; gobelets et couverts en matière plastique. Tissus et produits textiles, à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles), couvertures de voyage ; couvertures de lit et de table ; nappes et serviettes de table, essuie-mains.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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