Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"GRAND ENCLOS DU CHATEAU DE CERONS"
S.C.E.V.LATASTE

Numéro de dépôt :
1645025
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2001
\

Présentation de la marque "GRAND ENCLOS DU CHATEAU DE CERONS"

Déposée le 13 février 1991 par S.C.E.V.LATASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "GRAND ENCLOS DU CHATEAU DE CERONS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.E.V.LATASTE, domicilié(e) GRAND ENCLOS DU CHATEAU DE CERONS, 33720 CERONS - France.

La marque "GRAND ENCLOS DU CHATEAU DE CERONS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "GRAND ENCLOS DU CHATEAU DE CERONS" est expirée depuis le 13 février 2001.

S.C.E.V.LATASTE a également déposé les autres marques suivantes : "CHATEAU HAUT LATASTE" , "CUVEE DE L'ENCLOS" , "CHATEAU MOULINS A VENT"


S.C.E.V.LATASTE - GRAND ENCLOS DU CHATEAU DE CERONS, 33720 CERONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

/ Vins d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée: "GRAND ENCLOS DU CHATEAU DE CERONS"