DOMAINE SAINTE CATHERINE
Présentation de la marque DOMAINE SAINTE CATHERINE
Déposée le 13 décembre 2011 par la société S.C.A – Les Vignerons du mont Ventoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE SAINTE CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881248.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE CATHERINE est expirée depuis le 13 décembre 2021.
S.C.A – Les Vignerons du mont Ventoux a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42