Déposée le 25 janvier 2005 par S.C.A DES VIGNERONS D'ORSAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est S.C.A DES VIGNERONS D'ORSAN domicilié(e) LA BEGUDE,30200 ORSAN - 30200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS D'ORSAN Mr GUILLARD REGIS domicilié(e) LA BEGUDE,30200 ORSAN - 30200 - France.
La marque ORSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338463.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.C.A DES VIGNERONS D'ORSAN - LA BEGUDE,30200 ORSAN - 30200 - France
CAVE DES VIGNERONS D'ORSAN Mr GUILLARD REGIS - LA BEGUDE,30200 ORSAN - 30200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565069 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : vins. Produits de l'imprimerie. Ustensiles et récipients non electriques pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux). Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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