Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.C.A Des Vignerons d'Orsan
/
Cuvée Hautes Planes Cuvée Les Planes Cuvée du troisiéme age
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Hautes Planes Cuvée Les Planes Cuvée du troisiéme age
S.C.A Des Vignerons d'Orsan

Numéro de dépôt :
3347916
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
Cuvée Hautes Planes Cuvée Les Planes Cuvée du troisiéme age de S.C.A Des Vignerons d\'Orsan

Présentation de la marque Cuvée Hautes Planes Cuvée Les Planes Cuvée du troisiéme age

Déposée le 9 mars 2005 par la société S.C.A Des Vignerons d'Orsan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Hautes Planes Cuvée Les Planes Cuvée du troisiéme age » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la société S.C.A Des Vignerons d'Orsan domicilié(e) La Bégude,30200 ORSAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 916 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS D'ORSAN domicilié(e) La Bégude,30200 ORSAN - 30200 - France.

La marque Cuvée Hautes Planes Cuvée Les Planes Cuvée du troisiéme age a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Hautes Planes Cuvée Les Planes Cuvée du troisiéme age est expirée depuis le 9 mars 2015.

S.C.A Des Vignerons d'Orsan a également déposé les autres marques suivantes : ORSAN


S.C.A Des Vignerons d'Orsan - La Bégude,30200 ORSAN - 30200 - France - SIREN 775916307


CAVE DES VIGNERONS D'ORSAN - La Bégude,30200 ORSAN - 30200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Boissons alcooliques (à l'exeption des biéres) : vins. Produits de l'imprimerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ; ni en plaqué).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.