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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V
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Flaveur du Bocage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Flaveur du Bocage
S.C.A.B.E.V. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3195949
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2012
Flaveur du Bocage de S.C.A.B.E.V

Présentation de la marque Flaveur du Bocage

Déposée le 21 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Flaveur du Bocage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V domicilié(e) B.P. 2 - Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 451 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A.B.E.V. Société Anonyme Monsieur TERRIER Jean-Paul domicilié(e) B.P. 2 - Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France.

La marque Flaveur du Bocage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flaveur du Bocage est expirée depuis le 21 novembre 2012.

S.C.A.B.E.V a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE LIMOUSINE , SCAVO , BRESSUOLA LA VIANDE SECHEE , LE BOEUF DE LA CONTREE , LE VEAU SAVOUREUX , BOEUF D'ANVIAL , ROYALE LIMOUSINE , DUCHESSE PARTHENAISE


S.C.A.B.E.V. Société Anonyme - B.P. 2 - Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France - SIREN 302451604


S.C.A.B.E.V. Société Anonyme Monsieur TERRIER Jean-Paul - B.P. 2 - Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534881 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Viandes - équine - bovine - ovine - caprine - veaux - porcine - volailles - gibier animaux vivants - équidés - bovins - ovins - caprins - veaux - porcine - volailles - gibier

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.