Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOKA SEB L'EPARGNE CAFE
S.A.S. SEB

Numéro de dépôt :
1285623
Date de dépôt :
03/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2014
MOKA SEB L\'EPARGNE CAFE de S.A.S. SEB

Présentation de la marque MOKA SEB L'EPARGNE CAFE

Déposée le 3 octobre 1984 par la société S.A.S. SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOKA SEB L'EPARGNE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A.S. SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2273250) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Madame SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2273250) - France.

La marque MOKA SEB L'EPARGNE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOKA SEB L'EPARGNE CAFE est expirée depuis le 3 octobre 2014.

S.A.S. SEB a également déposé les autres marques suivantes : EG EXPRESS GRIL , URBALYS , FRITEUR MINUTE , THERMO EXPRESS , FREE WARMER , SPRESSO BAR CLASSIC , CLEAN-OIL SYSTEM , SUPRALYS


S.A.S. SEB - 21260 SELONGEY (dossier no 2273250) - 21260 - France - SIREN 302412226


SEB Madame SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2273250) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273250 - Publication au BOPI 2004-09-30

Renouvellement avec limitation le 30 septembre 2004 n°2037797 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Ferblanterie, cafetières, tous articles pour cuisines, articles de cuisson.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, en particulier flans et disques revêtus ou non de substances anti-adhésives; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Appareils domestiques électriques, bouilloires électriques, appareillage électronique pour appareils électroménagers.Appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, cuiseurs à ufs, chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), fourneaux, poêles électriques, grils à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, percolateurs, allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, glacières et congélateurs électriques; installations de production de vapeur.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué),ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, essoreuses à salade, émulsionneurs à crème, distributeurs de glaçons, couvercles filtrants, bacs à conservation, râpes à usage domestique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.