Déposée le 8 avril 2005 par la société S.A.S. PVH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « TOPMIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la société S.A.S. PVH domicilié(e) 6 place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 876 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loïc Tacher domicilié(e) 611 rue Raphaël Dubois,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France.
La marque TOPMIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPMIG est expirée depuis le 8 avril 2015.
S.A.S. PVH - 6 place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 331876110
Loïc Tacher - 611 rue Raphaël Dubois,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Appareils médicaux, dentaires et vétérinaires. Services médicaux, services vétérinaires, services de santé, assistance médicale, services hospitaliers. Maisons médicalisées, maisons de convalecence ou de repos.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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