Déposée le 22 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. FINALIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRAITEUR ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. FINALIM domicilié(e) Zone Industrielle du Pont - 13750 - PLAN D'ORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 115 119 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la LogE B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque TRAITEUR ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.S. FINALIM, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Pont - 13750 - PLAN D'ORGON - France - SIREN 384115119
CABINET MAREK - 28 rue de la LogE B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497564 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422474 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier, pickles ; coquillages, crustacés, caviar. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace ; tourtes, pizzas, quiches, tartes salées et sucrées. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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