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Marques déposées par la société S.A.S ARCADO
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La Belle de nos tuyés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Belle de nos tuyés
S.A.S ARCADO

Numéro de dépôt :
3328390
Date de dépôt :
02/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014
La Belle de nos tuyés de S.A.S ARCADO

Présentation de la marque La Belle de nos tuyés

Déposée le 2 décembre 2004 par la société S.A.S ARCADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Belle de nos tuyés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la société S.A.S ARCADO domicilié(e) 9 rue de la Gare,25690 AVOUDREY - 25690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S ARCADO domicilié(e) 9, rue de la Gare,25690 AVOUDREY - 25690 - France.

La marque La Belle de nos tuyés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle de nos tuyés est expirée depuis le 2 décembre 2014.

S.A.S ARCADO a également déposé les autres marques suivantes : La Cheville , La Cheviotte , La Chevillée , La Chevillette


S.A.S ARCADO - 9 rue de la Gare,25690 AVOUDREY - 25690 - France - SIREN 712820232


S.A.S ARCADO - 9, rue de la Gare,25690 AVOUDREY - 25690 - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.