Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVATION HÔTEL TOULOUSE
S.A.R.L HOTEL DES BEAUX ARTS 1 PLACE DU PONT NEUF

Numéro de dépôt :
3323093
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/11/2014
RESERVATION HÔTEL TOULOUSE de S.A.R.L HOTEL DES BEAUX ARTS 1 PLACE DU PONT NEUF

Présentation de la marque RESERVATION HÔTEL TOULOUSE

Déposée le 10 novembre 2004 par la société S.A.R.L HOTEL DES BEAUX ARTS 1 PLACE DU PONT NEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RESERVATION HÔTEL TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la société S.A.R.L HOTEL DES BEAUX ARTS 1 PLACE DU PONT NEUF domicilié(e) 1 Place du Pont Neuf,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 928 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fauvel Francis domicilié(e) 1 Place du Pont Neuf,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque RESERVATION HÔTEL TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVATION HÔTEL TOULOUSE est expirée depuis le 10 novembre 2014.


S.A.R.L HOTEL DES BEAUX ARTS 1 PLACE DU PONT NEUF - 1 Place du Pont Neuf,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 448928572


Monsieur Fauvel Francis - 1 Place du Pont Neuf,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Services de restauration. Hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservations de logements temporaires. Services de réservations d'hôtels. Informations en matière de réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitations de terrains de camping. Maison de retraite pour personnes agées. Pensions pour animaux. Télécommunications. Informations en matières de télécommunications. Télécommunications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage éléctronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Service d'entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Services de stockage de fichiers ou de données informatiques. Informations en matière de transport ou d'entreposage sur réseaux informatiques. Informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques. Informations en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culure et/ou de divertissement. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Organisation de loteries. Exploitation de publications électroniques en ligne. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Service d'imagerie numérique. Service de micro édition. Services de loisirs. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite de séminaires. Organisation et conduite de conférences. Pensionnats. Plannification de réceptions. Réservation de places de spectacles. Boîtes de nuit. Camps de vacances. Organisation et conduites de colloques. Services de discothèques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.