Déposée le 23 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.R.L Fizzy Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COT COT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.R.L Fizzy Cie domicilié(e) 1 place des Champs de Colut,59230 SARS ET ROSIERES (dossier no 2271575) - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 889 544 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Melle REGHENZANI Aline S.A.R.L Fizzy Cie domicilié(e) Zone d'activités, 1 place des Champs de Colut,59230 SARS ET ROSIERES (dossier no 2271575) - 59230 - France.
La marque COT COT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L Fizzy Cie S.A.R.L - 1 place des Champs de Colut,59230 SARS ET ROSIERES (dossier no 2271575) - 59230 - France - SIREN 314889544
Melle REGHENZANI Aline S.A.R.L Fizzy Cie - Zone d'activités, 1 place des Champs de Colut,59230 SARS ET ROSIERES (dossier no 2271575) - 59230 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2004 n°2271575 - Publication au BOPI 2004-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Inscription le 8 octobre 2007 - Changement de dénomination n°461987 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 22 septembre 2008 - Concession de licence n°480971 - Publication au BOPI 2008-09-22
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Produits de confiserie et de Chocolaterie Récipients d'emballage en matières plastiques Jouet
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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