Déposée le 14 décembre 2004 par la société S.A.R.L C.P.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « RUP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la société S.A.R.L C.P.C domicilié(e) Parc d'activité du Cassé, 6, rue du cassé,31240 ST JEAN - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 735 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L C.P.C domicilié(e) Parc d'activité du Cassé, 6, rue du Cassé,31240 ST JEAN - 31240 - France.
La marque RUP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUP'S est expirée depuis le 14 décembre 2014.
S.A.R.L C.P.C a également déposé les autres marques suivantes : HARMATTAN H9
S.A.R.L C.P.C - Parc d'activité du Cassé, 6, rue du cassé,31240 ST JEAN - 31240 - France - SIREN 418735155
S.A.R.L C.P.C - Parc d'activité du Cassé, 6, rue du Cassé,31240 ST JEAN - 31240 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles porte monnaie non en métaux précieux ; sac à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets pour l'emballage en cuir. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou imitation de cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport couches en matière textile ; sous-vêtements ; Adhésifs pour papeterie ou le ménage ; affiche en papier ou en carton ; agrafes de bureau ou porte plume ; album ; almanachs ; bloc de papeterie ; cahiers ; calendriers ; carnets ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs ; crayons ; porte crayons ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; fournitures pour écrire ; fournitures scolaires ; photographies ; stylos ; sacs ou sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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