Marque enregistrée - Marque en vigueur

BONABIO
M. Ruy Diego Garcia

Numéro de dépôt :
4301266
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
BONABIO de Ruy Diego Garcia

Présentation de la marque BONABIO

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par monsieur Ruy Diego Garcia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Ruy Diego Garcia domicilié(e) 6 Rue Voltaire - 94800 - Villejuif - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ruy Diego Garcia domicilié(e) 6 RUE Voltaire - 94800 - VILLEJUIF - France.

La marque BONABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONABIO arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.


M. Ruy Diego Garcia - 6 Rue Voltaire - 94800 - Villejuif - France


M. Ruy Diego Garcia - 6 RUE Voltaire - 94800 - VILLEJUIF - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 11 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714894 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11

Tapioca ; farine ; sirop de mélasse ; poudre à lever ; épices ; sirop d'agave a usage d'édulcorant naturel, fécule à usage alimentaire, pâte de sésame, en cas à base de sésame, graines de sésame torréfiées et moulue, sel de table mélangé aux graines de sésame. ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits frais ; légumes frais ; aliments pour les animaux ; graines naturelles ; ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Vente en ligne ou en gros de fruits, légumes, graines naturelles ; sirop d'agave a usage d'édulcorant naturel, fécule à usage alimentaire, pâte de sésame, en cas à base de sésame, graines de sésame torréfiées et moulue, sel de table mélangé aux graines de sésame ; poudre à lever, sirop de mélasse, tapioca, farine, épices ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.