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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA
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RUSTICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTICA
RUSTICA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4082861
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2024
RUSTICA de RUSTICA

Présentation de la marque RUSTICA

Déposée le 3 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUSTICA, S.A. domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France.

La marque RUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTICA est expirée depuis le 3 avril 2024.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , Jardin des régions , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY , Le Naturel d'abord , RUSTICA , Tout en un


RUSTICA, Société anonyme - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 377981667


RUSTICA, S.A. - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes, cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselles non en métaux précieux.

Tissus ; couvertures de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier.