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Marques déposées par RULE INDUSTRIES
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CAPEWELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPEWELL
RULE INDUSTRIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat du Massachusetts)

Numéro de dépôt :
1486435
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/1998
CAPEWELL de RULE INDUSTRIES

Présentation de la marque CAPEWELL

Déposée le 2 septembre 1988 par RULE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPEWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RULE INDUSTRIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat du Massachusetts) domicilié(e) Cape Ann Industrial Park, GLOUCESTER, Massachussetts (Etats-Unis d'Amrique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CAPEWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPEWELL est expirée depuis le 2 septembre 1998.

RULE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : AQUA METER , MILLERS FALLS , TUF-FLEX , DANFORTH , RULE , BLU-FLEX


RULE INDUSTRIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat du Massachusetts) - Cape Ann Industrial Park, GLOUCESTER, Massachussetts (Etats-Unis d'Amrique). - États-Unis


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Lames de scies mécaniques, circulaires, à ruban et alternatives (dites scies en lame de sabre). Lames de scies à main, lames, porte-lames et poignées et scies à guichet.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).