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Marques déposées par ruiz stephane
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e-boutiques de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-boutiques de France
ruiz stephane

Numéro de dépôt :
3750067
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2020
e-boutiques de France de ruiz stephane

Présentation de la marque e-boutiques de France

Déposée le 29 juin 2010 par ruiz stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-boutiques de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est ruiz stephane domicilié(e) 75 impasse de la buissonade - 34160 - SAINT DREZERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ruiz stephane domicilié(e) 75 impasse de la buissonade - 34160 - SAINT DREZERY - France.

La marque e-boutiques de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-boutiques de France est expirée depuis le 29 juin 2020.

ruiz stephane a également déposé les autres marques suivantes : mon agence du net


ruiz stephane - 75 impasse de la buissonade - 34160 - SAINT DREZERY - France


ruiz stephane - 75 impasse de la buissonade - 34160 - SAINT DREZERY - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562423 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

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