Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAMPERA
Numéro de dépôt :
1571794
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
17/01/2000
Présentation de la marque PAMPERA
Déposée le 17 janvier 1990 par RUIZ Ange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « PAMPERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAMPERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMPERA est expirée depuis le 17 janvier 2000.
RUIZ Ange a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27