MELUSINE
Présentation de la marque MELUSINE
Déposée le 20 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) RUGGIERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MELUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELUSINE est expirée depuis le 20 décembre 2006.
RUGGIERI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Inscription le 16 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284748 - Publication au BOPI 1999-09-16
Inscription le 16 septembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°284747 - Publication au BOPI 1999-09-16
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06