Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUGERE
RUGGIERI S.A.

Numéro de dépôt :
97662548
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque FOUGERE

Déposée le 3 février 1997 par la Société Anonyme (SA) RUGGIERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOUGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUGGIERI domicilié(e) SIEGE SOCIAL 157 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92521 NEUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 144 05T .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR AUBERT SOCIETE RUGGIERI - France.

La marque FOUGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUGERE est expirée depuis le 3 février 2007.

RUGGIERI a également déposé les autres marques suivantes : CHOOET LABEL , ETNA , RAZMOT , PYRA , FEU D'ARTIFICE D'INTERIEUR , DANCING SNAKES , FIRE METEORS , MPL , SPRINT , JEUX D'ARTIFICE


RUGGIERI S.A. - SIEGE SOCIAL 157 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92521 NEUILLY - France - SIREN 77514405T


MR AUBERT SOCIETE RUGGIERI - France


Inscription le 20 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284769 - Publication au BOPI 1999-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Feux d'artifices produits pyrotechniques