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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUGGIERI
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BROCELIANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCELIANDE
RUGGIERI S.A

Numéro de dépôt :
96657400
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque BROCELIANDE

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) RUGGIERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUGGIERI domicilié(e) SIEGE SOCIAL 157 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 02521 NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR AUBERT SOCIETE RUGGIERI - France.

La marque BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCELIANDE est expirée depuis le 20 décembre 2006.

RUGGIERI a également déposé les autres marques suivantes : CHOOET LABEL , ETNA , RAZMOT , PYRA , FEU D'ARTIFICE D'INTERIEUR , DANCING SNAKES , FIRE METEORS , MPL , SPRINT , JEUX D'ARTIFICE


RUGGIERI S.A - SIEGE SOCIAL 157 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 02521 NEUILLY - France


MR AUBERT SOCIETE RUGGIERI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Inscription le 16 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284748 - Publication au BOPI 1999-09-16

Inscription le 16 septembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°284747 - Publication au BOPI 1999-09-16

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Feux d'artifices Produits pyrotechniques à l'exclusion de ceux à usage de secours et de signalisation