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Marques déposées par RUGGIERI Charles
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BATIPART
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATIPART
RUGGIERI Charles

Numéro de dépôt :
1549464
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2019

Présentation de la marque BATIPART

Déposée le 6 septembre 1989 par RUGGIERI Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIPART »

Le déposant est RUGGIERI Charles domicilié(e) 3, rue de l'Eglise - 57050 - PLAPPEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATIPART est expirée depuis le 6 septembre 2019.


RUGGIERI Charles - 3, rue de l'Eglise - 57050 - PLAPPEVILLE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1999 n°2151760 - Publication au BOPI 1999-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 18 août 1999 - Changement d'adresse n°283289 - Publication au BOPI 1999-08-18

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2009 n°2417161 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-04

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