Déposée le 12 mars 2002 par RUFFINATI Hervé et VIALLET Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « PIERRA MENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Les déposants sont RUFFINATI Hervé domicilié(e) Le Bois de La Laye,73320 TIGNES - 73320 - France et VIALLET Véronique domicilié(e) Le Bois de La Laye,73320 Tignes - 73320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUFFINATI Hervé domicilié(e) BP 71,73322 TIGNES Cedex - 73322 - France.
La marque PIERRA MENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRA MENTA est expirée depuis le 12 mars 2012.
RUFFINATI Hervé a également déposé les autres marques suivantes : AU PAYS DES CIGALES
RUFFINATI Hervé - Le Bois de La Laye,73320 TIGNES - 73320 - France
VIALLET Véronique - Le Bois de La Laye,73320 Tignes - 73320 - France
RUFFINATI Hervé - BP 71,73322 TIGNES Cedex - 73322 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des tapis) Bières, eaux minérales, boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops Meubles, cadres, glaces (miroirs)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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