Marque enregistrée - Marque en vigueur

top ha
RUE DU COMMERCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3757076
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2020
top ha de RUE DU COMMERCE

Présentation de la marque top ha

Déposée le 28 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) RUE DU COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « top ha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUE DU COMMERCE domicilié(e) 44-50 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 797 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque top ha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque top ha arrivera à expiration en date du 28 juillet 2020.

RUE DU COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : L'offre du jour , ALAPAGE , PLACE DU COMMERCE , CONNEXTED , WWW.RUE DU COMMERCE.COM , Lancez-vous dans les affaires ! , MOI PUISSANCE NOUS , TOP ACHAT , MAGIK , MOBIL IT


RUE DU COMMERCE, Société Anonyme - 44-50 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 422797720


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; puces (circuits intégrés) ; régulateurs contre les surtensions ; repose-poignets pour matériel informatique ; souris informatique ; tapis de souris ; supports de données optiques, supports de données magnétiques ; unités centrales de traitement (processeurs) ; lecteurs informatiques ; mémoires pour ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; publications électroniques téléchargeables ; lunettes ; lunettes de soleil ; montures de lunettes, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact ; lecteurs de disques compacts ; baladeurs ; appareil pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; téléviseurs ; magnétoscopes ; caméras vidéo ; lecteurs DVD ; lecteurs de disques vidéo ; lecteurs optiques ; agendas électroniques ; appareils cinématographiques ; lecteurs de codes à barre ; machines à dicter ; casques à écouteurs, casques téléphoniques ; écrans vidéo ; étiquettes électroniques pour marchandises ; haut-parleurs, boitiers de haut-parleurs ; appareils de radio ; récepteurs (audio, vidéo) ; répondeurs téléphoniques ; talkies-walkies ; appareils téléphoniques, téléphones portables, visiophones ; nécessaire mains-libre pour téléphone ; tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs ; appareils photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; filtres pour la photographie ; flashes (photographie) ; jumelles (optique) ; appareils de navigation par satellite, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; boussoles ; allume-cigare pour automobile ; instruments d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs contre le vol ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; gants pour la protection contre les accidents ; appareils de radio pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; sifflets de signalisation ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; thermostats pour véhicules ; compte-tours.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, de matériels publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et direction des affaires ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; mise à jour de documents publicitaires ; reproduction de documents ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publications de textes publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; recherche de marché ; étude de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : disques acoustiques ou optiques, disques compacts (audio-vidéo), disquettes souples, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils de navigation par satellite, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils photographiques, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, écrans vidéo, DVD, lecteurs de DVD, caméras vidéo, lecteurs MP3, lecteurs MP4, clé USB, imprimantes d'ordinateurs, claviers d'ordinateur, scanneurs (informatique), processeurs (unités centrales de traitement), agendas électroniques, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, cadres photos numériques, photographies, articles de papeterie et fournitures de bureau, affiches, albums, cartes, livres, journaux, magazines, revues (périodiques), jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, jeux, jouets et articles de sport, balançoires, balles, ballons, cartes à jouer, toboggan (jeu), trottinettes, véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets), feux d'artifices, articles pour fumeurs, accessoires et équipements pour véhicules, à savoir antivols pour véhicules, essuie-glaces, housses de véhicules, jantes de roues de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, véhicules, véhicules électriques, voitures d'enfants, tricycles, bicyclettes, vélos, avertisseurs contre le vol de véhicules, machines et équipement pour le nettoyage des piscines, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), pompes (machines), alarmes pour piscines, piscines (constructions métalliques), piscines (constructions non métalliques), bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), machines et machines-outils, broyeurs ménagers électriques, ciseaux électriques, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, presse-fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, appareils de nettoyage à vapeur, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, perceuses à main électriques, robots (machines), robots de cuisine électrique, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, constructions transportables non métalliques, tentes, tapis, tapis de gymnastiques, gazon artificiel, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), verrerie, matériel de nettoyage, poteries, pots à fleurs, gants de jardinage, statues en pierre, en béton ou en marbre, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselle, coutellerie, rasoirs électriques ou non électriques, ciseaux, clefs (outils), couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), outils et instruments à main actionnés manuellement, pelles (outils), bêches, scies (outils), décorations murales, à savoir cadres, miroirs, tableaux (peintures) encadrés ou non, appareils et installations sanitaires, baignoires, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, hottes aspirantes pour la cuisine, ustensiles de cuisson électriques, appareils électroménagers, bouilloires électriques, cafetières électriques, appareils de cuisson à micro-ondes, grille-pain, fours à l'exception des fours pour expériences, appareils et machines frigorifiques, aspirateurs de poussières, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), valises, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies, parasols, cannes, meubles, glaces (miroirs), montres, articles de lunetterie, lunettes, appareils de téléphonie, accessoires de téléphonie, à savoir batteries électriques pour téléphones, téléphones, téléphones portables, nécessaires mains-libres pour téléphone, luminaires) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; services de cartes de fidélité, de cartes de réduction.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse, agences d'informations (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; téléchargement de logiciels.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêts de livres ; location de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques et de programmes télévisés, y compris en ligne ; location d'enregistrements sonores, y compris en ligne ; location de magnétoscopes, de postes de radio, de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.

Evaluations, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateur et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, conception de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; reconstitutions de bases de données ; location de serveurs Web.