Déposée par voie électronique le 26 mars 2020 par RUBIX GROUP INTERNATIONAL Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MECALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-16 du 17 avril 2020.
Le déposant est RUBIX GROUP INTERNATIONAL Ltd domicilié(e) Concord Business Park - Dakota House - MANCHESTER M22 ORR - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MECALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUBIX GROUP INTERNATIONAL Ltd - Concord Business Park - Dakota House - MANCHESTER M22 ORR - Royaume-Uni
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16
Inscription le 29 juillet 2020 - Retrait partiel n°791590 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
Tubes et tuyaux en métal, raccords de tuyauterie et raccords en métal, colliers de serrage en métal, tuyaux flexibles en métal, accessoires d'étanchéité en métal à savoir manchons, embouts annelés, réducteurs, silencieux, adaptateurs mâles et femelles, bouchons et raccords d'étanchéité en métal, vannes en métal (autres que parties de machines) et actionneurs en métal (autres que parties de machines), à l'exclusion de : « Profilés métalliques; Sections profilées en métal [mi-ouvrées]; Profilés en aluminium extrudé; Caillebotis métalliques; Parties métalliques de pont. » ;
Compresseurs, instrumentation hydraulique, vannes (parties de machines), outils hydrauliques ; accouplements pour machines et systèmes de transport de fluides ; organes de transmission mécaniques et pneumatiques autres que pour véhicules terrestres ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; tous les produits précités autres que ceux intégrés aux véhicules terrestres à moteurs, et notamment roulements, rondelles, circlips, rotules, galets, courroies, manchons de serrage de roulements, poulies, moyeux, chaînes, maillons, pignons et roues pour chaînes, tendeurs de chaînes, dérives, glissières, engrenages et rouages, paliers à roulements, ressorts, vérins, à savoir roulements, rondelles, circlips, rotules, galets, courroies, manchons de serrage de roulements, poulies, moyeux, chaînes, maillons, pignons et roues pour chaînes, tendeurs de chaînes, dérives, glissières, engrenages et rouages, paliers à roulements, ressorts, vérins autres que pour véhicules terrestres à moteur ; graisseurs et systèmes de graissage ; éléments antivibrations (butées, plots antivibratiles) ;
Outils à main entraînés manuellement dans le domaine de la transmission hydraulique, en particulier pistolet à air (soufflette), pistolet de pulvérisation ;
Systèmes et instruments de mesure et de surveillance à usage industriel ; manomètres, thermomètres, transmetteurs de pression et de température, jauges, débitmètres, outils à main électriques ;
Appareils d'alimentation en eau et de filtrage d'eau, huile, graisse et air ; installations d'alimentation en eau, notamment électrovannes, robinets télécommandés, robinets programmables ; Installations d'arrosage. Vannes thermostatiques. Vannes par commande solénoïde ;
Produits plastiques semi-finis, tuyaux flexibles ou rigides et tubes flexibles ou rigides non métalliques ; raccords en plastique pour tubes, tuyaux, valves et vérins ;
Vannes non métalliques autres que parties de machines.
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