Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEMER
RUBEN Jean-Charles

Numéro de dépôt :
1210611
Date de dépôt :
03/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1992

Présentation de la marque TRAITEMER

Déposée le 3 juin 1982 par RUBEN Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAITEMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUBEN Jean-Charles domicilié(e) 16 bis, boulevard Aristide Briand, 93100 MONTREUIL. RUBEN Pascal, 76, boulevard de Reuilly, 75012 PARIS. - France.

La marque TRAITEMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEMER est expirée depuis le 3 juin 1992.

RUBEN Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : SAUCISSAUMON , SAUCISAUMON


RUBEN Jean-Charles - 16 bis, boulevard Aristide Briand, 93100 MONTREUIL. RUBEN Pascal, 76, boulevard de Reuilly, 75012 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Poissons, coquillages et crustacés cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.