Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBANTIC INTERNATIONAL COMPATIBLES
RUBANTIC INTERNATIONAL COMPATIBLES (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1642410
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2001

Présentation de la marque RUBANTIC INTERNATIONAL COMPATIBLES

Déposée le 5 février 1991 par RUBANTIC INTERNATIONAL COMPATIBLES (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBANTIC INTERNATIONAL COMPATIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUBANTIC INTERNATIONAL COMPATIBLES (S.A.R.L), domicilié(e) 164 rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France.

La marque RUBANTIC INTERNATIONAL COMPATIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBANTIC INTERNATIONAL COMPATIBLES est expirée depuis le 5 février 2001.


RUBANTIC INTERNATIONAL COMPATIBLES (S.A.R.L) - 164 rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Appareils et supports d'enregistrement de transmission, de reproduction du son et d'images, logiciels, supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques, disquettes, cartouches numériques, bandes magnétiques, cartouches pour imprimantes laser et photocopieurs, rubans d'imprimantes, de machines à écrire, de machines à calculer, caisses enregistreuses, machines à calculer d'équipement pour l'information, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de séchage, de ventilation, papier carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie, adhésifs, machines à écrire, articles de bureau matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour emballages, caractères d'imprimeries meubles, bureaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.