Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBANTIC
SARL RUBANTIC INTERNATIONAL COMPATIBLES au capital de 100 000 francs, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 354 094 351

Numéro de dépôt :
99783904
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque RUBANTIC

Déposée le 24 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUBANTIC INTERNATIONAL COMPATIBLES au capital de 100 000 francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBANTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUBANTIC INTERNATIONAL COMPATIBLES au capital de 100 000 francs domicilié(e) ayant son siège social sis 164 rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 094 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine BENNAHIM - France.

La marque RUBANTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBANTIC est expirée depuis le 24 mars 2009.


SARL RUBANTIC INTERNATIONAL COMPATIBLES au capital de 100 000 francs, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 354 094 351 - ayant son siège social sis 164 rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France - SIREN 354094351


Maître Martine BENNAHIM - France


Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469061 - Publication au BOPI 2008-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Appareils et supports d'enregistrement de transmission, de reproduction du son et d'images, logiciels supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques, disquettes, cartouches numériques, bandes magnétiques, cartouches pour imprimantes laser et photocopieurs, rubans d'imprimantes, de machines à écrire, de machines à calculer, caisses enregistreuses, machines à calculer d'équipement pour l'information, appareils d'éclairage de chauffage, de production de vapeur de séchage, de ventilation ; papier carton et cartonnages, cartons d'emballages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs, papier listing et papier pour imprimante laser, à jet d'encre et thermique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et l'informatique, machines à écrire, articles de bureau matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, films pour tous types d'imprimantes et appareils informatiques, caractères d'imprimerie, meubles, bureaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.