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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RSP Conseil
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Doubs It
Marque expirée - Marque en non vigueur

Doubs It
RSP Conseil, SA

Numéro de dépôt :
3701027
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2019
Doubs It de RSP Conseil

Présentation de la marque Doubs It

Déposée le 23 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) RSP Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Doubs It »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RSP Conseil domicilié(e) 1425 rue Blaise Pascal BP 36 - 39001 - LONS LE SAUNIER Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 724 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RSP Conseil domicilié(e) 1425 rue Blaise Pascal BP 36 - 39001 - LONS LE SAUNIER Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doubs It est expirée depuis le 23 décembre 2019.

RSP Conseil a également déposé les autres marques suivantes : GPS CONCEPT


RSP Conseil, SA - 1425 rue Blaise Pascal BP 36 - 39001 - LONS LE SAUNIER Cedex - France - SIREN 343724654


RSP Conseil - 1425 rue Blaise Pascal BP 36 - 39001 - LONS LE SAUNIER Cedex - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

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