Déposée le 17 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROZIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « V-CLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROZIERE domicilié(e) Route de Mende, BP 3 - 12340 - BOZOULS - France et immatriculée sous le numéro RCS 427 380 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROZIERE, M. GOMBERT Olivier domicilié(e) Route de Mende, BP 3 - 12340 - BOZOULS - France.
La marque V-CLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V-CLIC est expirée depuis le 17 octobre 2023.
ROZIERE a également déposé les autres marques suivantes : KM1 , BO-A DESIGN , ROZIERE
ROZIERE, SAS - Route de Mende, BP 3 - 12340 - BOZOULS - France - SIREN 427380035
ROZIERE, M. GOMBERT Olivier - Route de Mende, BP 3 - 12340 - BOZOULS - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627243 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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