KM1
Présentation de la marque KM1
Déposée le 7 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « KM1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-41 du 14 octobre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KM1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KM1 arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.
ROZIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2015 n°2586868 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-12