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Marques déposées par ROYNETTE JEAN-POL
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CELANE 115
Marque expirée - Marque en non vigueur

CELANE 115
ROYNETTE JEAN-POL
PERSINET PAUL
SCHNEIDER JULIEN
SCHNEIDER THIERRY

Numéro de dépôt :
3696298
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2019
CELANE 115 de ROYNETTE JEAN-POL

Présentation de la marque CELANE 115

Déposée le 4 décembre 2009 par ROYNETTE JEAN-POL, PERSINET PAUL, SCHNEIDER JULIEN, SCHNEIDER THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELANE 115 »

Les déposants sont ROYNETTE JEAN-POL domicilié(e) Route de Dieulefit La Saulée et Le Clos - 26160 - LA BEGUDE DE MAZENC - France, PERSINET PAUL domicilié(e) 13 AVENUE D'ARCHES - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France, SCHNEIDER JULIEN domicilié(e) 3 RUE DU PETIT PONT - 08430 - POIX TERRON - France, SCHNEIDER THIERRY domicilié(e) 3 RUE DU PETIT PONT - 08430 - POIX TERRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER THIERRY domicilié(e) 3 RUE DU PETIT PONT - 08430 - POIX TERRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELANE 115 est expirée depuis le 4 décembre 2019.


ROYNETTE JEAN-POL - Route de Dieulefit La Saulée et Le Clos - 26160 - LA BEGUDE DE MAZENC - France

PERSINET PAUL - 13 AVENUE D'ARCHES - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France

SCHNEIDER JULIEN - 3 RUE DU PETIT PONT - 08430 - POIX TERRON - France

SCHNEIDER THIERRY - 3 RUE DU PETIT PONT - 08430 - POIX TERRON - France


SCHNEIDER THIERRY - 3 RUE DU PETIT PONT - 08430 - POIX TERRON - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 19 août 2010 - Rejet partiel n°530234 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;