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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE PIERRE
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ROYALE PIERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYALE PIERRE
ROYALE PIERRE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1700364
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021

Présentation de la marque ROYALE PIERRE

Déposée le 18 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE PIERRE domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 658 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ROYALE PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYALE PIERRE est expirée depuis le 18 octobre 2021.


ROYALE PIERRE, Société à Responsabilité Limitée - 102, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 397658089


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2001 n°2206888 - Publication au BOPI 2001-09-28

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2011 n°2482566 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-20

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