Marque enregistrée - Marque en vigueur

X-SMALL
ROYAL CANIN SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3810610
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2021
X-SMALL de ROYAL CANIN

Présentation de la marque X-SMALL

Déposée par voie électronique le 1 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « X-SMALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 AVENUE DE LA PETITE CAMARGUE - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque X-SMALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-SMALL arrivera à expiration en date du 1 mars 2021.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , AGILITY ROYAL CAIN , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE


ROYAL CANIN SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 650 AVENUE DE LA PETITE CAMARGUE - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


CABINET PASCALE LAMBERT - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Produits vétérinaires, compléments nutritionnels à usage vétérinaire pour animaux, produits pour laver les animaux, colliers parasitaires pour animaux, produits antiparasitaires, préparations biologiques à usage vétérinaire. ;

Aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux. ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Toilettage d'animaux. Destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux ; gardiennage d'animaux.